Auditions de la Délégation sénatoriale à l’outre-mer

Mes chers Collègues,

J’ai plaisir à vous retrouver après quelques semaines d’absence indépendantes de ma volonté. Je remercie Catherine Tasca, Joël Guerriau et nos collègues guyanais Jean-Étienne Antoinette et Georges Patient de m’avoir efficacement suppléé lors des auditions de la délégation de la mi-janvier sur les zones économiques exclusives, ainsi que Robert Laufoaulu lors du colloque sur la présence française en Océanie qui a rencontré un beau succès avec plus de 200 participants.

Comme annoncé dans la convocation qui vous est parvenue, je vous propose d’avoir demain matin un échange sur nos travaux passés et à venir, et de passer directement aux auditions de ce jour car nombre d’entre nous souhaitent se rendre au salon de l’agriculture en fin de journée : nous ne devons donc pas prendre de retard.

Notre thème de travail, aujourd’hui, concerne le rhum des DOM : c’est une nouvelle initiative à portée européenne que nous prenons après la pêche et l’avenir des régions ultrapériphériques. Gérard César et Jacques Gillot ont accepté d’être co-rapporteurs.

Il s’agit cette fois, par l’élaboration d’une proposition de résolution européenne, de peser dans les négociations entre le gouvernement et la Commission européenne pour obtenir le renouvellement du régime fiscal dérogatoire indispensable à la sauvegarde du rhum traditionnel des DOM. Le régime actuel vient en effet à expiration à la fin de l’année 2013 : l’échéance est donc très proche et les négociations loin d’être finalisées ; il y a urgence et les données du problème sont assez complexes comme vous allez le découvrir au gré des auditions.

À moins que les rapporteurs aient quelque chose à ajouter, je cède la parole à Madame Isabelle Schmitelin, directrice de l’ODEADOM, pour « planter le décor » et nous présenter la filière rhum et son importance économique pour les économies des DOM.

Madame, vous avez la parole. Nous devons enchaîner sur la deuxième audition à 15h15.